Consultations archivées
Plus de 1600 élus locaux ont participé à la consultation de la délégation aux collectivités territoriales sur les difficultés rencontrées par les élus locaux dans la gestion de l’épidémie...
Alors que s’ouvre le congrès des maires, la commission des lois du Sénat a souhaité que les élus locaux puissent faire connaître leur sentiment sur certains sujets d’actualité....
À la suite de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, le Sénat, à l’unanimité, a créé une commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de...
La Délégation sénatoriale aux outre-mer organise durant tout l’été une consultation de tous les élus locaux ultramarins pour bâtir son rapport sur les risques naturels...
À la suite de l’effondrement du pont Morandi à Gênes au cours de l’été 2018, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a créé...
Afin de répondre aux préoccupations des élus quant au devenir du maillage scolaire dans nos territoires, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat,...
La délégation aux collectivités territoriales a publié l’analyse des résultats de la consultation dans le rapport d’information n°642 tome VI
Le 11 octobre...
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